Trésor national (France)

Le Reniement de saint Pierre par les frères Le Nain, v. 1648, classé en 2000, acheté par l'État en 2009, musée du Louvre.

Un trésor national est, en France, un bien culturel présentant un intérêt majeur pour le patrimoine français du point de vue de l'art, de l'histoire ou de l'archéologie. Il est officiellement désigné ainsi lorsque ce bien a fait l'objet d'un refus de certificat d'exportation qui empêche temporairement sa sortie du territoire national.

Historique

La première loi qui contrôle l'exportation des biens culturels est celle du 31 août 1920. Cette loi est abrogée l'année suivante car impopulaire pour les marchands d'art. La loi du 23 juin 1941 reprend le dispositif avec un droit d'expropriation de l'État. Cette loi est à la base de la jurisprudence sur la circulation des biens culturels. La norme évolue en 1992 dans le cadre du marché unique. La notion de trésor national apparaît dans la loi n°92-1477 du 31 décembre 1992[1].

Critères

Les trésors nationaux sont définis dans l'article L.111-1 du code du patrimoine. Quatre grands ensembles sont concernés : les collections des musées de France, les archives publiques et historiques, les monuments historiques classés et le domaine public mobilier. Ce dernier, défini par l'art. L. 2112-1 du code général de la propriété des personnes publiques, inclus les documents formant le dépôt légal, les biens archéologiques mobiliers, les biens culturels maritimes, les biens mobiliers d'intérêt devenus propriété publique depuis la loi de séparation des Églises et de l'État, le mobilier des monuments historiques, le fonds national d'art contemporain, les collections de documents anciens des bibliothèques et les collections publiques relevant du Mobilier national et de la Manufacture nationale de Sèvres.

Les collections des musées de France incluent aussi les collections de droit privé dans cette catégorie[1].

Depuis 2015, les archives publiques, les archives privées de personnes publiques et les archives privées classées sont explicitement considérées comme des trésors nationaux. Bien qu'elles l'étaient auparavant, l'ambiguïté se portait autour du statut des archives n'ayant pas été versées dans un service adéquat, la nouvelle rédaction indique que les archives sont des trésors nationaux dès leurs création[2]. Le critère fut modifié en 2020 (loi ASAP) pour restreindre le statut de trésor national qu'aux archives définitives (troisième âge des archives), arguant que l'application de la contrainte dès la création du document empêche l'embauche d'un prestataire à l'étranger et devient une charge financière importante, ce qui concerne particulièrement l'externalisation de l'archivage numérique[3].

Ainsi, la définition est illustrative et très large. La dernière mention protège également les trésors nationaux potentiels qui ne sont pas dans la liste ; ils sont définis comme des biens d'intérêt patrimoniaux nationaux avec une valeur historique, artistique, archéologique et linguistique (langue nationale et régionale)[1].

Seuils

Le décret du 28 décembre 2020 apporte des changements à compter du 1er janvier 2021 dans les seuils de valeur à partir desquels une autorisation nationale, à savoir certificat d’exportation ou autorisation de sortie temporaire pour un bien culturel (AST BC), est requise en cas de sortie du territoire douanier national pour un bien culturel qui remplit aussi la condition d’ancienneté[4].

Commission consultative

La commission consultative des trésors nationaux a pour mission de proposer au gouvernement le classement d’œuvres au titre de trésor national ou d'œuvre intérêt patrimonial majeur. La commission, créée en 1993, examine les propositions à partir des rapports scientifiques des œuvres rédigés par les conservateurs du patrimoine[5] et émet un avis[6].

Sa composition est énoncée par l'article R. 111-22 du Code du patrimoine[7] qui est entré en vigueur au 1er janvier 2012.

Outre son président, membre du Conseil d'État, nommé pour quatre ans par décret, la commission consultative des trésors nationaux comprend onze membres. Soit six personnalités qualifiées nommées pour quatre ans et cinq membres de droit : le directeur général des Patrimoines, le responsable du service des Musées de France, le responsable du service interministériel des Archives de France, le directeur général des Médias et des Industries culturelles et le directeur général pour la Recherche et l'Innovation, ce dernier dépend du ministère chargé de la Recherche et de l'Enseignement supérieur.

Le secrétariat de la commission est assuré par le service des Musées de France.

Conséquences du classement

Ce classement comme trésor national entraîne pour l'œuvre en question le refus de tout certificat d’exportation au sens de la loi n° 92-1477 du 31 décembre 1992 modifiée. Ces dispositions sont conformes à l'article 36 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne qui précise que les principes de liberté d’importation et d’exportation entre États-membres de l’Union peuvent faire l’objet de restriction quand il s’agit de « trésors nationaux », ayant une valeur artistique, historique ou archéologique[8].

La loi 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France a institué des incitations fiscales pour les entreprises qui, dans le cadre du mécénat d'entreprise, financent l'acquisition par l’État d'un trésor national[9].

Quelques chiffres

Le nombre de certificats d'exportation de biens culturels refusés au cours de l'année 2001, après avis de la commission consultative des trésors nationaux, a été de sept, soit 0,08 % des 9185 certificats demandés[10].

De la création de la commission en 1993 au 1er juillet 2008, 165 refus de certificats d'exportations ont été prononcés. Parmi ceux-ci, 26 certificats ont ensuite été accordés, après expiration du délai du refus initial[11]. L'actualité des trésors nationaux est régulièrement suivie par La Tribune de l'art[12],[13].

Liste des œuvres ayant fait l'objet d'un refus de certificat d'exportation (depuis 2000)[14]

Date du refus de certificat d'exportation (au Journal officiel de la République française)ImageDénomination de l'œuvreProvenanceCommentaireAchat pour l'ÉtatLieu de conservation actuel
24 juin 2022Théodore Géricault (1791-1824), Étude de chevaux à l’écurie : vingt-quatre croupes et un poitrail, dit aussi Les Croupes, vers 1813, huile sur toile, 92,5 x 73,5 cm.descendance du banquier Ferdinand Raphaël Bischoffsheimn°NOR : MICC2218144A (refus exportation) et MICC2218143V (classement TN)
24 juin 2022Antoine Watteau (1699-1769), Le bal champêtre, vers 1713-1715, huile sur toile, 96 x 128 cm.Collection particulière, Fontainebleaun°NOR : MICC2218142A (refus exportation) et MICC2218140V (classement TN)
22 avril 2022Chardin fraisesJean Siméon Chardin (1699-1769), Le Panier de fraises des bois, 1761, huile sur toile, 38 x 46 cm .Famille Marcille (descendance d'Eudoxe Marcille (1814-1890))n°NOR : MICC2211976A (refus exportation) et MICC2211975V (classement TN)
17 février 2022Manufacture royale de Sèvres, Deux pièces du service de la laiterie de Rambouillet créé pour Marie-Antoinette, porcelaine dure, marques LL entrelacés et lettre-date KK pour 1787 : un pot à lait à anse relevée dont le modèle reprend le goulot en trèfle et la poignée haute de l’œnochoé d’Apulie, présente un décor de palmettes et ornements géométriques sur fond bleu et « violet tendre», et une panse avec une chèvre sur chaque face, encadrée de guirlandes végétales retenues par des rubans ; un sucrier rond, dit « jatte à sucre», à décor de frises palmettes et feuillage sur un fond bleu encadrant un bandeau blanc orné d’arabesques antiquisantes et de motifs de vases antiques.n°NOR : MICC2205020A (refus exportation) et MICC2205019V (classement TN)
17 février 2022Simon Bening (vers 1483-1561) (attribué à), Livre d’heures à l’usage des Chartreux (Horae ad usum ordinis Cartusiensis) ayant appartenu à une importante famille de la noblesse bourguignonne au XVIe siècle, les Gorrevod (armes d'azur au chevron d'or visibles sous un repeint dans la panse de la première initiale), vers 1515-1520, enluminure, encre et gouache sur parchemin, 207 f°, Bruges.Famille de l’historien d’art Paul Durrieun°NOR : MICC2205018A (refus exportation) et MICC2205017V (classement TN)
28 avril 2021Ensemble de dix-neuf œuvres relevant du mouvement des Arts incohérents (oeuvres de Paul Bilhaud, Alphonse Allais, Jules Foloppe, Boquillon Bridet, Eugène Grivaz, Paul-Eugène Mesples, Charles Auguste Gallot, dit Selrach).Découvert par Johann Naldi dans Collection particulière, Ile-de-Francen°NOR : MICC2112580A (refus exportation) et MICC2112581V (classement TN)
17 février 2021André Breton (1896-1966), Objet à fonctionnement symbolique (dénommée à l’origine « selle-sphère et feuillage ») ; 1931 ; assemblage d’objets divers sur planche en bois, cuir, métal, bois, marbre, éléments végétaux, verre, tabac, caoutchouc, sable, dragées, photographie ; 24,5 x 41,5 x 32 cmDescendance de Robert Lebeln°NOR : MICC2106314V (classement trésor national) et MICC2106317A (refus exportation)
31 mars 2020Victor Hugo, Marine Terrace, 21 mai 1855, encre brune à la plume et au lavis, gouache rouge, frottis de fusain sur papier (annotation autographe à la plume et encre brune), réalisé à Jerseyn° NOR : MICC2008188A (refus exportation) et MICC2008187V (classement TN)
21 février 2020L'Ascension, évangéliaire de Saint-MihielFrance (Saint-Mihiel, abbaye bénédictine Saint-Michel, École de Reichenau), Évangéliaire de Saint-Mihiel, vers 1100, parchemin (254 folios, 15 miniatures en pleine page), demi-reliure de veau brun du XVIIIe siècleBibliothèque du patrimoine de l'institut catholique de Lille[15]n° NOR : MICC2004972A (refus exportation) et MICC2004970V (classement TN)
30 janvier 2020G. Caillebotte - La Partie de BâteauGustave Caillebotte (1848-1894), La Partie de bateau, dit aussi Canotier au chapeau haut de forme, vers 1877-1878, huile sur toile, 90 x 117 cmcollection particulière, Parisn° NOR : MICC2002433A (refus exportation) et MICC2002431V (classement TN)

Appel à mécénat d'entreprise pour le compte du musée d'Orsay NOR : MICC2209334V

30 janvier 2020G. Caillebotte - Le déjeunerGustave Caillebotte (1848-1894), Le Déjeuner, 1876, huile sur toile, 52 x 75 cmdescendance du peintren° NOR : MICC2002430A (refus exportation) et MICC2002429V (classement TN)
03 janvier 2020Manuscrit enluminé de textes de Guillaume de DIGULLEVILLE, Le Pèlerinage de la vie humaine, en prose, et Le Pèlerinage de l'âme, mis en prose par Jean Galopes, parchemin, 254 f., 5 miniatures en demi-page et 91 plus petites dans le texte attribuées au Maître du missel d'Albon, 2e moitié du XVe siècle, reliure du XIXe siècle de maroquin rougen° NOR : MICC1937232V (classement TN)
20 décembre 2019Cimabue, Christ moqué.jpgCenni di Pepo, dit Cimabue, La Dérision du Christ dit aussi Le Christ moqué (thème du Christ aux outrages), vers 1280, peinture à l'œuf et fond d'or sur panneau de peuplier, 25,8 × 20,3 cm, élément du volet gauche d'un grand diptyque de dévotion). Provient du même ensemble que deux autres panneaux figurant la Flagellation du Christ (New York, The Frick Collection) et la Vierge à l'Enfant trônant et entourée de deux anges (Londres, National Gallery).Retrouvé au domicile d'un particulier (environs de Compiègne)n° NOR : MICC1935801V (classement TN[16]) et MICC1935802A (refus exportation[17])NonÁlvaro Saieh (Collection Alana, Newark (Delaware)), acquis le
13 septembre 2019Michelangelo Buonarroti, dit Michel-Ange, Un jeune homme nu entouré de deux autres figures, vers 1488-1490 (dessin repris vers 1526), plume et encres brunes, traces de pierre noire sur papier (d’après la fresque le Baptême des Néophytes de Masaccio, à la chapelle Brancacci à l'église Santa Maria del Carmine à Florence)ancienne collection Genevosio (Turin), XVIIIe sièclen° NOR : MICC1925790A (refus exportation) et MICC1925789V (classement TN)NonVendu par Christies Paris[18]
6 juin 2019Jean Bourdichon (attribué à), Piéta entourée de Saint-Jean et des saintes femmes, extrait des Heures de Louis XII, vers 1498-1499, enluminure sur parcheminn° NOR : MICC1916141A (refus exportation) et MICC1916140V (classement TN)
9 avril 2019Rembrandt, Pporte-drapeau.jpgRembrandt, Le Porte-drapeau, dit aussi Le Porte-étendard, 1636, huile sur toileHéritiers d’Élie et Liliane de Rothschild.n° NOR: MICC1909626A (refus exportation) et MICC1909624V (classement TN)Non[19]
6 avril 2019Trésor de Tavers : dépôt de parures et de pièces d'outillage non fonctionnel découvert à Tavers (Loiret), 65 pièces en fer et en alliage cuivreux, Premier âge du Fer (Hallstatt moyen), VIe siècle avant J.-C.n° NOR : MICC1910141A (refus exportation) et MICC1910140V (classement TN)Oui : 2019Saint-Germain-en-Laye, musée d'archéologie nationale
25 février 2019deux panneaux latéraux d’un polyptyque (fragments d’un retable) figurant les deux saints diacres Saint Etienne et Saint Laurent, attribués à Giovanni Bellini (?) ou à son entourage, école vénitienne du XVe siècle, peinture sur bois, vers 1460-1470n° NOR : MICC1905492A (refus exportation) et MICC190549V (classement TN)
8 novembre 2018ensemble de cinq albums de photographies, dits Albums Halévy, tirages argentiques d’époque d’après des négatifs au gélatino-bromure d’argent, constitués par la famille Halévy, 1891-1914n° NOR : MICC1830016A

(refus exportation) et MICC1830015V (classement TN)

Oui: 2020Paris, Bibliothèque nationale de France
29 août 2018Johannes Hültz (vers 1390-1449) (attribué à) ; Élévation de la face ouest de l’octogone et de la flèche de la cathédrale de Strasbourg ; vers 1419 ; plume et encre noire, lavis gris, brun et vert, sur trois feuilles de parchemin collées ; 205 x 54 cmn° NOR : MICC1822173A (refus d'exportation) et MICC1822172V

(classement TN)

Appel à Mécénat d'entreprise pour le compte de la ville de Strasbourg

NOR : MICC2210738V

23 juin 2018manuscrit autographe d'Henri Dutilleux, intitulé Métabolesn° NOR : MICC1816547A (refus exportation) et MICC1816546V (classement TN)Oui : 2018Paris, Bibliothèque nationale de France
19 mai 2018Pierre-Paul Prud'hon, L'Âme brisant les liens qui l'attachent à la terre, Vers 1821-1823, huile sur toilen° NOR : MICC1811845A (refus d'exportation) et MICC1811843V

(classement TN)

Oui : 2019[20]Paris, Musée du Louvre
17 avril 2018Le Nain - Le Christ enfant méditant sur la Crucifixion.jpgMathieu Le Nain
Le Christ enfant méditant sur la Crucifixion
Vers 1640-1642, huile sur toile
Collection du capitaine et Madame Henri Loret (1862-1950).

- Par descendance.

n° NOR : MICC1809755A (refus d'exportation) et

MICC1809754V (classement TN)

Non : vendu 3,6 millions d'euros lors de la vente Rouillac du 10 Juin 2018

Pas de préemption de l'État

4 février 2018Visière de casque (masque de casque) romain - Ier ou IIe siècle - bronze et traces de fer - 19 x 19,5 cm - découverte à Conflans-en-Jarnisy en 1908 et ayant appartenu à Henry de Montherlant- Ancienne collection Henry de Montherlantn° NOR : MICC1802124V (classement TN)Oui : 2019Saint-Germain-en-Laye, musée d'archéologie nationale
19 décembre 2017120journees.jpgManuscrit autographe du Marquis de Sade (Donation Alphonse François de Sade dit, 1740-1814), Les 120 journées de Sodome, ou L’école du libertinage (copie au net, sans correction, réalisée entre le 22 octobre et le 28 novembre 1785), long rouleau de papier (feuilles de papier collées), 1785, accompagné de son étuiCollection Aristophiln° NOR : MICC1734954A (refus exportation) et MICC1734953V (classement TN)

Appel à mécénat d'entreprise pour l'acquisition pour la bibliothèque national de France (Journal officiel du 18-02-2021 n° NOR : MICC2103641V)

Oui : 2021[21]Paris, Bibliothèque nationale de France
19 décembre 2017Manuscrits autographes d’André Breton

- Ensemble de documents réunis dans une reliure et emboîtage contemporain de G.-H. Mergher : Manifeste du Surréalisme (19 f. et 2 f., juillet-août 1924) et Second Manifeste du Surréalisme (24 f. déreliés, 1929), épreuves corrigées (40 f.), avec divers autres documents joints ;

- Poisson soluble (59 f., août-septembre 1924) ;

- Manuscrits préparatoires pour Poisson soluble (sept cahiers d’écolier de 97, 20, 44, 20, 20, 24 et 11 pages, mars-mai 1924)

Collection Aristophiln° NOR : MICC1734956A (refus exportation) et MICC1734955V (classement TN)

Appel à mécénat d'entreprise pour l'acquisition pour la bibliothèque national de France (Journal officiel du 18-02-2021 n° NOR : MICC2105425V)

Oui : 2021[21]Paris, Bibliothèque nationale de France
26 novembre 2017Sculpture de François Girardon, Buste de Guillaume de Lamoignon, marbre blanc sculpté, Paris, 1671-1673n° NOR : MICC1731989VOui : 2020[22]Paris, musée du Louvre
24 novembre 2017Heures dessinées à l'usage de Paris : manuscrit et dessins sur parchemin, possiblement attribués aux Frères de Limbourg, 178 feuillets, début du XVe siècle.n° NOR : MICC1732543V (classement TN)Antiquariat Bibermühle, en Suisse, chez Heribert Tenschert (sortie illégale de France)[23].
20 octobre 2017sculpture d’Idole anthropomorphe cycladique représentant un harpiste assis, vers 2500 av. J.-C. (âge du Bronze ancien - Cycladique ancien II - époque d’apogée de l’art des Cyclades), marbre blanc, traces de polychromien° NOR : MICC1729309A (refus exportation) et MICC1729308V (classement TN)
11 octobre 2017automobile Alfa Romeo 8C 2300 châssis court 2211 079, carrosserie Figoni, 1932,n° NOR : MICC1727628V

(classement TN)

1 septembre 2017Cinq pièces issues du Trésor de Beaurains (dit d'Arras)n° NOR : MICC1723251V

(classement TN)

Oui : 2020[24]Paris: musée de l'économie
30 juillet 2017Salvador Dali, La Pêche au thon, huile sur toile et collage, 1966-1967n° NOR : MICC1721459V

(classement TN)

10 juin 2017dessin d'Hendrick Goltzius, Vierge en gloire entourée de sainte Cécile et d'anges musiciens, pierre noire, sanguines de deux couleurs différentes, lavis brun-rouge, craie jaune et rehauts de gouache blanche sur huit feuilles de papier assemblées, début du XVIIe sièclen° NOR : MICC1715002V

(classement TN)

Oui : 2018Paris, musée du Louvre
3 mai 2017

Fragonard, La Bascule.jpg

Jean-Honoré Fragonard (1732-1806), Le jeu de la palette et La bascule, vers 1761-1765, paire d'huiles sur toile, 75 x 93 cmRedécouvertes dans un château en Normandien° NOR : MCCC1713242A (refus exportation) et MCCC1713241V (classement TN) ; Appel à mécénat d'entreprise pour l'acquisition pour le musée du Louvre (Journal officiel du 27-11-2020 n° NOR : MICC2032771V)Oui : 2021[25]Paris, musée du Louvre, en dépôt à Montpellier, musée Fabre.
6 avril 2017Apollon citharède de Pompéi (statue représentant le dieu Apollon qui était à l'origine porteur d'un plectre et d'une cithare, attributs faisant référence à son rôle de dieu des arts et de la musique), deuxième moitié du IIe siècle av. J.-C. - début du Ier siècle av. J.-C., bronze (atelier grec), « environs de Pompéi » ou cités vésuviennes (provenance)ancienne collection Joseph Durighellon° NOR : MCCC1710122A (refus exportation) et MCCC1710121V (classement TN) ; Appel à mécénat d'entreprise pour l'acquisition pour le musée du Louvre (Journal officiel du 27-11-2020 n° NOR : MICC1931478V)Oui : 2020Paris, musée du Louvre
26 janvier 2017Auguste Rodin, Je suis belle, vers 1885, plâtreRedécouvert chez un particulier à Paun° NOR : MCCC1702245A (refus exportation) et MCCC1702244V (classement TN) ; Appel à mécénat d'entreprise pour l'acquisition pour le musée Rodin (Journal officiel du 12-08-2020 n° NOR : MICC2019316V)Oui : 2021Paris, musée Rodin
23 décembre 2016Léonard de Vinci, Étude pour un saint Sébastien, pierre noire, plume, encre brune sur papierRedécouvert dans une collection privée
14 novembre 2016Album de photographies composé par Léon Maufras, 113 tirages sur papier albuminé réalisés par Gustave Le Gray, 1857-1860Oui : 2017Paris, Bibliothèque nationale de France
28 juillet 2016Verseuse du roi Phra Naraï
Vers 1680
Argent rehaussé d'or
Oui : 2018Versailles, musée national du château
16 juin 2016Andrea Amati (v. 1505-1577), basse de violon recoupée en violoncelle, 1572, différentes essences de bois, décor polychrome (notamment aux armes du roi de France Charles IX), Crémonen° NOR : MCCC1614576A (refus exportation) et MCCC1614575V (classement TN)


(avis d’appel au mécénat d’entreprise pour l’acquisition - 2020)

Oui : 2018Paris: Cité de la

musique - Philharmonie de Paris

23 avril 2016Gilles Joubert
Commode de la chambre de Louis XV à Fontainebleau
1754
Bois de rose, bois de violette, bronze doré et marbre de brèche violette
Oui : 2020[26]Fontainebleau: musée du chateau
25 mars 2016Giuditta e Oloferne - Tolosa.jpgLe Caravage (attribué), Judith décapitant Holpherne, dit aussi « Caravage de Toulouse », vers 1607, huile sur toile, 144 × 173 cm, perdu depuis le XVIIe siècle.Redécouvert chez des particuliers dans la région de Toulousen° NOR : MCCC1608545V (classement TN[27]) et MCCC1608546A (refus exportation[28])Non : vendu à J. Tomilson Hill (New York), collectionneur privé américain[29]
Février 2016André Breton, NadjaCollection Pierre BergéOui : 2017Paris, Bibliothèque nationale de France
9 février 2016Marcel Duchamp
Nu sur nu
1910-1911
Huile sur bois
Légué à l'association Médecins sans frontières par la veuve d'Arnold FawcusNon : vendu

1 243 000 euros chez Artcurial[30]

29 novembre 2015Alexandre-Jean Oppenord et Jean Bérain père
Bureau de Louis XIV à Versailles
1685
Chêne, sapin, ébène, placage en palissandre de Rio, marqueterie en contrepartie gravée de cuivre et incrustations d'écaille rouge, bronze doré
Oui : 2015Versailles, musée national du château
29 novembre 2015François Gérard
Portrait de Joachim Murat
1805
Huile sur toile
Oui : 2017Paris, musée de l'Armée
15 novembre 2015Stéphane Mallarmé
Manuscrit autographe
NonCollection Marcel Brient
29 octobre 2015Richard Mique (direction)
Album des plans et vues de Trianon
Vers 1781-1782
Oui : 2016Versailles, musée national du château
12 août 2015Chine, dynastie Ming
Aiguière de François Ier de Fumel
XVe siècle
Porcelaine bleu et blanc
Oui : 2015Paris, musée Guimet
9 juin 2015Élisabeth Vigée Le Brun
Portrait de Louise-Marie-Adélaïde de Bourbon-Penthièvre, duchesse d'Orléans
1789
Huile sur bois
Collection du Comte de Paris Henri d’OrléansOui : 2015Paris, Banque de France
9 juin 2015Philippe de Champaigne (et atelier)
Portrait de Louis XIII en pied
Vers 1639
Huile sur toile
Collection du Comte de Paris Henri d’OrléansOui : 2015Paris, Banque de France
9 juin 2015Simon Gallien
Épée de Grand Écuyer de Lorraine, du prince Marc de Beauvau-Craon
Vers 1728
Oui : 2017Nancy, musée Lorrain
9 juin 2015Registres de comptes des travaux du château d'Amboise
Fin du XVe siècle
Cahiers sur parchemin
Collection du Comte de Paris Henri d’OrléansOui : 2015Paris Archives nationales
26 mars 2015(attribué)
Paire de cabinets aux armes de Philippe V d'Espagne
Bâti en chêne et sapin, décor en marqueterie d'écaille et de métal
Non
14 mars 2015Roberto Matta
Le Poète
1945
Huile sur toile
Oui : 2016Paris, Centre Georges Pompidou, musée national d'art moderne
1er février 2015Bréviaire de Saint-Louis de Poissy - Saint Louis en majesté.jpgRichard de Verdun
Bréviaire dominicain de Saint-Louis de Poissy
Vers 1310-1315
Manuscrit sur parchemin
Oui : 2016Paris, Bibliothèque Nationale de France
18 décembre 2014Archives personnelles d'Edouard GlissantOui : 2016Paris, Bibliothèque nationale de France
29 novembre 2014D'après l'antique
Vénus Médicis ou Vénus pudique
Première moitié du XVIIe siècle
Bronze
Oui : 2017[31]Paris, musée du louvre
29 novembre 2014Michel Anguier
Mars quittant les armes
Bronze
Oui : 2017[32]Paris, musée du Louvre
21 novembre 2014Hector Berlioz
Manuscrit en partie autographe de l'opéra Les Troyens
Oui : 2016Paris, Bibliothèque nationale de France
8 mars 2014Deux sculptures du décor de la cathédrale d'Arras
Vers 1520-1530
Albâtre, rehauts de dorure
Non : vendu pour 516 000 $ marteau chez Christies New York
20 décembre 2013François II Foliot
Paire de chaises du Belvédère du Petit-Trianon
Vers 1780
Bois sculpté, peint et doré
Non : présumé faux[33]
20 décembre 2013Louis-Charles Carpentier
Mobilier des appartements du prince de Condé au Palais-Bourbon
Vers 1772-1775
Bois sculpté, peint et doré
29 novembre 2013François-René de Chateaubriand
Copie manuscrite des Mémoires d'outre-tombe
Vers 1847
6 novembre 2013Description des douze Césars avec leurs figures 2-Auguste.jpgJean Bourdichon
Description des douze Cesars abregees avecques leurs figures faictes et portraictes selon le naturel
1520
Manuscrit sur parchemin
Oui : 2014Paris, Bibliothèque nationale de France
13 septembre 2013Pot a oille du service d'Horacio Walpole - Turren - Paris - 1726 -1727 - Louvre - Inv numbers OA 12533 et OA 12534.JPGNicolas Besnier
Paire de pots à oille du service Walpole
1726-1727
Argent fondu et ciselé
Oui : 2014Paris, musée du Louvre
7 février 2013Jean de Cambrai
Deux pleurants du tombeau de Jean, duc de Berry
Début du XVe siècle
Marbre
Oui : 2016Paris, musée du Louvre
4 juillet 2012Insigne de Grand Aigle de la Légion d'Honneur du maréchal Ney
Vers 1806-1815
Oui : 2012Paris, musée de la Légion d'honneur
4 juillet 2012César Franck
Manuscrit musical autographe
1885
Oui : 2016Paris, Bibliothèque nationale de France
13 juin 2012Jean-Baptiste Greuze
La Lecture de la Bible
Vers 1755
Huile sur toile
Oui : 2016Paris, musée du Louvre
14 avril 2012Antonin Artaud
Autoportrait
Crayon sur papier
Collection Florence LoebNonCollection Marcel Brient
14 avril 2012Michel Foucault
Manuscrits et dactylogrammes
Propriété de Daniel Defert, ancien compagnon de Michel FoucaultOui : 2013Paris, Bibliothèque nationale de France
28 mars 2012Descente de croix (1260-1270, Louvre).jpgÎle-de-France
Saint Jean et La Synagogue
Fin du XIIIe siècle
Ivoire
Oui : 2013Paris, musée du Louvre
28 mars 2012Deux plaques de croix limousines
Fin du XIIe siècle
Émail champlevé et cuivre doré
10 novembre 2011Habit et cape de cérémonie du maréchal Ney
1804
Soie, velours de soie, broderies de fil d'argent doré
Famille NeyOuiParis, musée de l'Armée, et Fontainebleau Musée national du Château
24 juin 2011Diptyque de la Nativité, la Crucifixion, et des prophètes
Constantinople, XIIIe siècle
Ivoire
Oui : 2013Paris, musée du Louvre
24 juin 2011Plaque représentant les chefs des douze tribus d'Israël
France (?), milieu du XIIe siècle
Ivoire
Oui : 2012Paris, musée de Cluny
24 juin 2011Feuillet de diptyque byzantin en ivoire
Début du VIe siècle
Oui : 2014Paris, musée de Cluny
24 juin 2011Livre d'heures de Jeanne de France
Milieu du XVe siècle
Manuscrit enluminé sur vélin
Oui : 2013Paris, Bibliothèque nationale de France
27 avril 2011Ensemble d'archives de la famille TurgotFamille TurgotOui : 2015Paris, Archives nationales
27 mars 2011Jean Dunand
Les Palmiers, boiseries d'appartement
Non : vendu 4,550,036 $ chez Phillips à Londres
27 mars 2011Jacques-Émile Ruhlmann
Chaise longue à skis, dite "du Maharadjah"
Vers 1929
Bois, laque industrielle, bronze chromé, velours de soie
1er février 2011Caspar David Friedrich
La chouette (grand duc) sur un arbre
Huile sur toile
21 octobre 2010Table de Teschen (Louvre, OA 12547).jpgJohann Christian Neuber
Table "de Teschen"
1779
Bronze doré, pierres dures, porcelaine de Saxe, âme de bois, cuivre
Famille de BreteuilOui : 2016Paris, musée du Louvre
30 septembre 2010Egypte, fin du Moyen-Empire ou début du Nouvel-Empire
Linceul
Lin, dessin à l'encre noire, rouge et blanche
Oui : 2015Paris Musée du Louvre
21 juillet 2010Antoine-Sébastien Durand
Deux pièces de surtout du service "Penthièvre-Orléans"
1756-1757
Argent martelé, fondu et ciselé
Non : acquis par un privé américain, en prêt au Museum of Fine Art de Boston
8 juin 2010Le Bas aux Galeries du Louvre
Microscope optique
Bronze doré, laiton, acier, étui en maroquin
8 juin 2010Jean malouel (attr.), cristo in pietà sostenuto da san giovanni, con la vergine e due angeli, 1405-10 ca. 01.JPGJean Malouel
Pietà avec saint Jean et deux anges
Peinture sur bois
Oui : 2012Paris, musée du Louvre
15 mars 2010Eustache Le Sueur et atelier
Six panneaux provenant de l'Hôtel Lambert
Vers 1645-1647
Bois peint et doré
9 février 2010Deux pleurants du tombeau de Jean, duc de Berry
Vers 1450-1453
Albâtre
12 décembre 2009Alexandre-Jean Oppenord (attribué)
Grande commode "en sarcophage"
Vers 1690-1700
Faux
26 août 2009Grande bouteille à deux anses provenant de Boulogne-sur-Mer
IVe siècle
Verre
4 août 2009Fra Angelico
Saint Dominique et saint François d'Assise recevant les stigmates
Tempera sur panneau
23 juillet 2009Lucas Cranach d.Ä. - Drei Grazien, 1531 (Musée du Louvre).jpgLucas Cranach l'Ancien
Les Trois Grâces
1531
Huile sur bois
Oui : 2011Paris, musée du Louvre
10 juin 2009Château de Compiègne-Don Quichotte désarmé-20150303.jpgCharles-Joseph Natoire
Don Quichotte déshabillé par les demoiselles de la Duchesse
Vers 1742
Huile sur toile
Oui : 2012Compiègne, musée national du château
10 juin 2009Fragment du tombeau de Charles V et Jeanne de Bourbon à Saint-Denis
Vers 1376
Marbre
Oui : 2009Paris, musée du Louvre
14 mai 2009Gobelets D Brey 1567 9044.JPGTrésor de Pouilly-sur-Meuse
XVe - XVIe siècle
Argent partiellement doré
Découvert dans un jardin privé à Pouilly-sur-MeuseOui : 2009Nancy, musée Lorrain
12 février 2009Archives personnelles de Guy DebordOui : 2011Paris, Bibliothèque nationale de France
23 décembre 2008Dais de Charles VII.JPGJacob de Littemont (attribué)
Tapisserie du dais royal de Charles VII
Milieu du XVe siècle
Laine et soie
Oui : 2010Paris, musée du Louvre
29 octobre 2008Frans Hals
Portrait d'homme
Vers 1650
Huile sur panneau
Présumé faux
21 octobre 2008David Aubert et Simon Marmion
Manuscrit de la Vie de sainte Catherine d'Alexandrie de Marguerite d'York
Oui : 2011Paris, Bibliothèque nationale de France
24 juin 2008Michel-Ange
Etudes d'homme nu
Dessin à la pierre noire et sanguine
Oui : 2011Paris, musée du Louvre
26 mars 2008Auguste Rodin
Faunesse debout
Vers 1897
Bronze à patine brune dorée
11 décembre 2007Jean Antoine Nollet
Paire de globes céleste et terrestre de la duchesse du Maine
Oui : 2010Paris, Bibliothèque nationale de France
8 août 2007Ensemble d'ouvrages et de documentation ayant appartenu à Vassily KandinskyOui : 2008Paris, Centre Georges Pompidou, Bibliothèque Kandinsky
2 août 2007Pablo Picasso
Portrait de Berthe Weill
1920
Crayon Conté et fusain sur papier
5 juillet 2007Manufacture royale des Gobelins, d'après Charles Antoine Coypel
Tapisserie de la tenture de L'Histoire de Don Quichotte
1773-1776
17 mai 2007Vassily Kandinsky
Ensemble de manuscrits autographes et de feuillets dactylographiés
Oui : 2008Paris, Centre Georges Pompidou, Bibliothèque Kandinsky
31 mars 2007Francisco de Goya
Hutiles trabajos
Dessin
11 novembre 2006Hieronymus Albrecht Hass
Clavecin à trois claviers et six jeux
1740
17 octobre 2006Constantin Brâncuși
Le Baiser
1909
Pierre calcaire
Classement monument historique confirmé par le conseil d'Etat[34]Cimetière du Montparnasse
17 octobre 2006Louis Delanois
Chaise de Madame du Barry à Versailles
Vers 1769
Bois sculpté et doré
Oui : 2009Versailles, musée national du château
15 août 2006Vierge en oraison de Tours.jpgChrist bénissant-Tours.jpgJean Bourdichon (et atelier)
Vierge en prière et Christ bénissant
Vers 1480
Huile sur panneau de bois
Oui : 2007Tours, musée des Beaux-Arts
10 août 2006Claude-Charles Saunier
Console de la duchesse d'Harcourt à Versailles
Vers 1787
Placage de bois, bronze doré, marbre
Oui : 2008Versailles, musée national du château
10 août 2006Canaletto
Vue de Venise, pont du Rialto
Huile sur toile
29 juin 2006François-Honoré-Georges Jacob-Desmalter
Fauteuil du Grand cabinet de Napoléon Ier au Grand Trianon
1810
Acajou, placage d'acajou et bois doré
Oui : 2006Versailles, musée national du château
29 juin 2006Amour essayant une de ses fleches saly tribune de l art.jpgJacques Saly
L'Amour essayant l'une de ses flèches
1753
Marbre
Oui : 2016Paris, musée du Louvre
2 juin 2006Jean Cocteau
Manuscrit autographe de La Belle et la Bête
Passé par la collection AristophilOui : 2019Paris, bibliothèque historique de la ville
17 mai 2006Mathieu-Louis Molé.JPGJean-Auguste-Dominique Ingres
Portrait du comte Louis-Mathieu Molé
1834
Huile sur toile
Oui : 2009Paris, musée du Louvre
29 décembre 2005Papyrus médical
Égypte, Nouvel Empire, XVIIIe dynastie
Oui : 2007Paris, musée du Louvre
21 décembre 2005Jean-Henri Riesener (attribué)
Coffre de voyage
Vers 1785
Oui : 2005Versailles, musée national du château
16 décembre 2005Atelier champenois
Pavement de carreaux provenant du château de Polisy
1545
Faïence
Oui : 2008Ecouen, musée national de la Renaissance
16 décembre 2005Bernard II Van Riesen Burgh (attribué)
Commode de la duchesse du Maine à Sceaux
Vers 1735
Laque de Coromandel et bronzes dorés
Oui : 2005Sceaux, musée de l'Ile-de-France
17 novembre 2005Giovan battista tiepolo, progetto di decorazione per un sovrapporta, 1762-64 ca..JPGGiambattista Tiepolo
Projet de décor pour un dessus-de-porte
Huile sur toile
Oui : 2006Paris, musée du Louvre
17 novembre 2005Lathe comte d'Artois Versailles.JPGAntoine Wolff
Tour à guillocher du comte d'Artois
Bronze ciselé et doré, fer
Oui : 2006Versailles, musée national du château
12 août 2005Ensemble mobilier provenant du château d'HarouéOui : 2007Conservés in situ
18 mai 2005Antoine Coysevox
Buste du Cardinal Melchior de Polignac
1718
Marbre
Famille PolignacOui : 2005Versailles, musée national du château
10 mars 2005Henri de Toulouse-Lautrec
Ensemble de 26 affiches
Héritiers de Maurice Joyant, proche de Toulouse-LautrecOui : 2008Paris, Bibliothèque nationale de France
10 mars 2005Henri de Toulouse-Lautrec et Edmond de Goncourt
La Fille Elisa (édition originale illustrée)
1877
Héritiers de Maurice Joyant, proche de Toulouse-LautrecOui : 2007Paris, Bibliothèque nationale de France
2 février 2005Paul Verlaine
Manuscrit autographe
1873-1875
18 décembre 2004Anonyme
Traduction par Pierre Bresuire des Décades romaines de Tite-Live
1358
Manuscrit sur parchemin
Oui : 2004Paris, Bibliothèque nationale de France
25 novembre 2004Anonyme
Manuscrit enluminé La Vie et les miracles de Saint François d'Assise
Vers 1480
Oui : 2007Paris, Bibliothèque nationale de France
17 novembre 2004Eileen Gray
Fauteuil "Sirène"
Vers 1914-1920
Bois laqué
9 octobre 2004Atelier attique
Tête de Cheval
Fin du VIe siècle av. J.-C.
Marbre
Oui : 2004Paris, musée du Louvre
9 octobre 2004Martin-Guillaume Biennais
Meuble de toilette du prince Eugène de Beauharnais
Vers 1805-1810
Acajou, ébène et bronzes dorés, nécessaire en cristal, nacre, porcelaine, argent et or
OuiRueil-Malmaison, Musée national des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau
9 octobre 2004Alexandre-François Desportes
Cerf aux abois
1729
Huile sur toile
Oui : 2007Versailles, musée national du château
17 août 2004Poussin-Fuite en Egypte-MBA-Lyon.jpgNicolas Poussin
La Fuite en Egypte
1657-1658
Huile sur toile
Oui : 2008Lyon, musée des Beaux-Arts
26 juin 2004Fragment de bas-relief représentant une femme, provenant du cloître de Saint-Guilhem-le-Désert
Pierre
26 juin 2004Monument funéraire de Charles de Fresnoy 1.JPGMichel Bourdin (entourage de)
Monument funéraire de Charles de Fresnoy
Marbre
Oui : 2004Beauvais, musée départemental de l'Oise
26 juin 2004Henri de Toulouse-Lautrec
Au lit, le baiser
1892
Peinture à l'essence sur carton
28 mai 2004Commode
Epoque Régence
Placage d'amarante, bronzes dorés, dessus en marbre griotte
Oui : 2006Paris, musée des Arts décoratifs
1er avril 2004Jean-Auguste-Dominique Ingres
Portrait de Charles Marcotte d'Argenteuil
1811
Graphite sur papier
Oui : 2006Paris, musée du Louvre
21 novembre 2003Paris Bordone
Etude d'homme nu
Pierre noire et rehauts de craie blanche sur papier bleu
Oui : 2004Toulouse, musée Paul Dupuy
21 novembre 2003Le Primatice
Etude d'homme drapé ou Un atlante
Sanguine et rehauts de gouache blanche sur papier
Oui : 2004Paris, musée du Louvre
21 novembre 2003Camille Claudel
La Jeune Fille à la gerbe
Vers 1886
Terre cuite
Oui : 2005Paris, musée Rodin
21 novembre 2003Antoine Vater
Clavecin
1732
Oui : 2008Paris, musée de la Musique
20 octobre 2003Jean-Henri Riesener (attribué)
Bureau de Napoléon Bonaparte au château de Malmaison
Acajou, placage d'acajou et ébène, bronzes dorés, basane verte sur le plateau
20 septembre 2003Fragment du jubé de la cathédrale de Chartres
Vers 1230-1240
Bas-relief en pierre
Oui : 2019

Suite à décision de justice[35]

Chartres : cathédrale
20 septembre 2003Jacques-Louis David
Recueil de dessins (album de dessins n°5, 82 dessins et 11 calques, 27 feuillets
Oui : 2005Paris, musée du Louvre
20 septembre 2003Vouet Simon Vierge Hesselin.jpgSimon Vouet
Vierge au rameau de chêne, dite Vierge Hesselin
Huile sur toile
Oui : 2004Paris, musée du Louvre
8 mars 2003Jacques de Brézé
Le Livre de la chasse du grant seneschal de Normendie. Les Ditz du bon chien Souillard qui fut au roy de France, XIe de ce nom de Jacques de Brézé (12 feuillets)
(Paris, Pierre Le Caron, vers 1494)
25 janvier 2003François Ollive
Atlas portulan de la Méditerranée
1646
Encre et gouache sur vélin
Oui : 2003Marseille, bibliothèque municipale
25 janvier 2003Eugène Delacroix
Album de dessins (62 feuillets)
1845
Mine de plomb et aquarelles
Oui : 2004Paris, musée du Louvre
25 janvier 2003Antoine-Robert Gaudreau
Secrétaire en pente de Marie Leczinska au château de Marly
1733
Placage de merisier, merisier massif, bronzes ciselés et argentés
Oui : 2003Paris, musée du Louvre
26 octobre 2002Giovanni Paolo Panini
Le Concert et Le Bal
1751
26 octobre 2002L'Education de la Vierge.jpgEugène Delacroix
L’Éducation de la Vierge
1842
Huile sur toile
Oui : 2003Paris, musée Delacroix
18 juillet 2002Manufacture de Sèvres
Vase dit "des chasses historiques à la cour de France"
1844-1845
Porcelaine dure, décor polychrome, bronze doré
Oui : 2014Sèvres, musée national de la Céramique
4 mai 2002Carrousel-salon Hippo-palace
début du XXe siècle
Oui : 2019Musée des Arts forains [36]
4 mai 2002Jean-Henri Riesener
Secrétaire en pente de Madame Elisabeth
Vers 1779
Marqueteries en amarante, buis et ébène, bronzes dorés et ciselés
20 mars 2002Charles Nègre
Plusieurs œuvres
Vers 1851-1853
Oui : 2002 et 2004Paris, musée du Louvre
Paris, musée Carnavalet
Grasse, musée d'art et d'histoire
20 mars 2002Anonyme (cercle du sculpteur Pierre-Charles Simart)
Album de quarante études
Vers 1856-1860
20 mars 2002Nicéphore Niépce
Correspondances et premier document photographie connu
Oui : 2002Paris, Bibliothèque nationale de France
20 février 2002Edgar Degas
Femme au tub
Vers 1880
Monotype sur papier
20 février 2002Gilbert Poillerat
Table
1942
Fer forgé et stuc
Oui : 2004Paris, Musée des Arts Décoratifs
20 février 2002François Le Masson du Parc, Henri Louis Duhamel du Monceau, Louis-Henri Delamarre
Description des arts et métiers, réunion de 1 331 dessins originaux destinés à illustrer l'« Histoire générale des pêches » (inédite) puis le « Traité général des pesches, et Histoire des poissons qu'elles fournissent... »
1769-1782 (10 volumes)
29 novembre 2001Le Corbusier
Le Modulor
1950
Encre et collage sur papiers gouachés et découpés
Oui : 2003Paris, Musée national d'Art moderne, centre Georges Pompidou
29 novembre 2001Girodet Pygmalion.jpgAnne-Louis Girodet
Pygmalion et Galatée
1819
Oui : 2002Paris, musée du Louvre
3 août 2001Adrien Isenbrant
Triptyque de l'Assomption de la Vierge
Huile sur panneaux
Oui : 2004Paris, musée national du Moyen-Age (musée de Cluny)
28 juillet 2001Paul Gauguin
1901
La Paix et la Guerre
Relief sur bois de rose, huile
Oui : 2002Paris, musée d'Orsay
28 juillet 2001Rosso Fiorentino
Saint Roch distribuant ses biens
La Visitation
Sanguines
Oui : 2003Paris, musée du Louvre
27 mars 2001François-Régnault Nitot
Parure de l'Impératrice Marie-Louise
1810
Or et mosaïque
Oui : 2001Paris, musée du Louvre
22 décembre 2000Fragment de la colonne Vendôme
Bronze
23 novembre 2000Un trésor de l'âge du bronze (bracelet, torsade, et collier)
Vers 1200 av. J.-C.
Or
Oui : 2003Saint-Germain-en-Laye, musée des Antiquités nationales
21 octobre 2000Chaumet.jpgJoseph Chaumet
Via Vitae
1904
Orfèvrerie
Oui : 2004Paray-le-Monial, musée du Hiéron
21 juillet 2000Frères Le Nain
Le reniement de saint Pierre
Huile sur toile, 92 x 118 cm
Oui : 2009Paris, musée du Louvre

Critiques

Comme la Commission consultative n'émet un avis que sur saisine du Ministère de la Culture quand il envisage de refuser le certificat d'exportation, le mécanisme permet qu'une décision favorable à l'exportation soit prise par un haut fonctionnaire seul : des critiques ont été émises à ce sujet[37].

Voir aussi

Bibliographie

  • Edmond Honorat, « Trésors nationaux et œuvres d'intérêt patrimonial majeur », La Revue du Louvre et des musées de France, no 2,‎ , p. 25-32 (résumé).
  • Philippe Tosi. La notion française de trésor national. Thèse de doctorat. Droit. Aix-en-Provence : Aix-Marseille Université, 2016, 585 p.[38]

Liens externes

Notes et références

  1. Code du Patrimoine, Dalloz, 2021
  2. « Archives et « Trésors nationaux » », sur Droit(s) des archives - Blog du SIAF,
  3. « Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français », sur Sénat
  4. Note d'information à l'attention des demandeurs d'autorisations d'exportation de biens culturels, Ministère de la culture, janvier 2021, sur culture.gouv.fr.
  5. Honorat 2008
  6. Liste d'avis de la Commission consultative des trésors nationaux, publiés au Journal officiel électronique depuis le 20 février 2002, sur legifrance.gouv.fr.
  7. « Article R. 111-22 du Code du patrimoine », Légifrance (consulté le )
  8. « EUR-Lex - - FR », sur europa.eu, OPOCE (consulté le ).
  9. « Trésors nationaux », Direction des musées de France (consulté le )
  10. « Question écrite au gouvernement et réponse du ministère de la Culture, 2001 », Sénat français (consulté le )
  11. « Liste des trésors nationaux nationaux ayant fait l'objet d'un certificat de refus : état au 01/07/2008 », Direction des musées de France (consulté le )
  12. Articles sur les trésors nationaux, La Tribune de l'art, sur latribunedelart.com.
  13. « Liste (en fin d'article) des trésors nationaux ayant fait l'objet d'un refus de certificat : mise à jour au 16/01/2011 », La Tribune de l'art (consulté le )
  14. Liste des arrêtés refusant le certificat d'exportation prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine, publiés au Journal officiel électronique depuis le 19 mars 2004, sur legifrance.gouv.fr.
  15. Eric Palazzo, Visitatio sepulchri et donatio pro anima dans l'illustration de l'évangéliaire de Saint-Mihiel, Turnhout, Brepols, , 448 p. (ISBN 978-2-503-56870-6, lire en ligne)
  16. La Dérision du Christ, Cimabue, Avis n° 2019-14 de la Commission consultative des trésors nationaux
  17. Arrêté du 20 décembre 2019 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
  18. « Un dessin de Michel-Ange adjugé 23 millions d'euros aux enchères à Paris », sur BFMTV (consulté le )
  19. « Patrimoine. Un Rembrandt de 165 millions d'euros remis sur le marché de l'art », sur www.dna.fr (consulté le )
  20. ERIC BIETRY RIVIERRE, « Un grand nu pour les salles rouges du Louvre », sur Le Figaro.fr, (consulté le )
  21. « Le manuscrit des Cent Vingt journées de Sodome du marquis de Sade acquis par l'État », sur LEFIGARO (consulté le )
  22. Didier Rykner, « Le buste de Lamoignon par François Girardon entre au Louvre », sur La Tribune de l'Art, (consulté le )
  23. « Un manuscrit des Limbourg, sorti illégalement de France, classé trésor national », sur La Tribune de l'art, (consulté le )
  24. « Beaurains : un trésor pour la Banque de France et la Bibliothèque nationale de France », sur gazette-drouot.com (consulté le )
  25. « Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Culture, annonce l'acquisition de deux œuvres inédites de Jean-Honoré Fragonard classées "Trésor national... », sur www.culture.gouv.fr (consulté le )
  26. Alexandre Lafore, « Une commode royale retourne à Fontainebleau », sur La Tribune de l'Art, (consulté le )
  27. Judith décapitant Holpherne, Le Caravage (attribué), Avis n° 2016-01 de la Commission consultative des trésors nationaux
  28. Arrêté du 25 mars 2016 refusant le certificat prévu à l'article L. 111-2 du code du patrimoine
  29. « Toulouse : c'est un riche collectionneur américain qui a acheté Le Caravage », sur France 3 Occitanie (consulté le )
  30. « Impressionniste & Moderne 1 | Vente n°2949 | Lot n°16 | Artcurial », sur www.artcurial.com (consulté le )
  31. « mars quittant les armes »
  32. « Mars quittant les armes », sur ami du louvre
  33. « Les détails de l’affaire des faux sièges du Belvédère de Versailles », sur Connaissance des Arts, (consulté le )
  34. Le Conseil d'État, « « Le Baiser » de Brancusi ne peut pas quitter le cimetière du Montparnasse », sur Conseil d'État (consulté le )
  35. Centre France, « Patrimoine - La cathédrale de Chartres va retrouver son fragment de jubé du XIIIe siècle après dix ans de procédures judiciaires », sur www.lechorepublicain.fr, (consulté le )
  36. Le Musée des Arts Forains à Paris acquiert un manège d'exception, sur lefigaro.fr.
  37. Didier Rykner, « Grands départements, acquisitions et trésors nationaux : un système à bout de souffle – La Tribune de l'Art », sur La Tribune de l'Art, (consulté le ).
  38. Philippe Tosi, La notion française de trésor national (Thèse de doctorat), Aix-en-Provence, , 585 p. (lire en ligne)

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Le déjeuner (1876) collection privée.
Cimabue, Christ moqué.jpg
Cenni di Pepo, dit Cimabue, La Dérision du Christ dit aussi Le Christ moqué (thème du Christ aux outrages), vers 1280, peinture à l’œuf et fond d’or sur panneau de peuplier
Pot a oille du service d'Horacio Walpole - Turren - Paris - 1726 -1727 - Louvre - Inv numbers OA 12533 et OA 12534.JPG
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Pot a oille du service d'Horacio Walpole - Turren - Paris - 1726 -1727 - Louvre - Inventaire : OA 12533 et OA 12534 - Il s 'agit de 2 pots semblables avec leurs plateaux - Argent fondu et ciselé - Hauteur 38 cm - Diamètre des présentoirs : 45 cm - Ils furent commandés à l'orfèvre Nicolas Besnier (1686-1754) par le diplomate anglais Horacio Walpole ( 1678-1757), ambassadeur à Paris auprès de de Louis XV de 1723 à 1730. Ils sont gravés aux armes de Georges 1er d'Angleterre ( r. 1714-1727) et d'Horacio Walpole. Ces deux pots sont un don au musée de la Société des Amis du Louvre - Salle 37
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Manuscrit original des 120 journées de Sodome de Sade (Rouleau de 12 mètres de long sur 11 centimètres de large retrouvé à la Bastille.
Monument funéraire de Charles de Fresnoy 1.JPG
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Monument funéraire de Charles de Fresnoy
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Détail du bréviaire de Saint-Louis de Poissy
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Dais de Charles VII
The Denial of Saint Peter, about 1648, Mathieu Le Nain.jpg
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Le Reniement de >Saint Pierre, vers 1648, Mathieu LE NAIN (vers 1607-1677), huile sur toile
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Tour à guillocher du comte d'Artois (frère de Louis XVI, futur Charles X), exécuté par Antoine Wolff en 1773; déclaré "Tresor Nacional"; acquis en 2006 grâce au mécénat de la société LUSIS.
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Auteur/Créateur: Jean-Honoré Fragonard , Licence: CC BY-SA 4.0
photographie prise lors de l'exposition du tableau chez Tajan, le 10 juin 2017
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Rembrandt, Le Porte-drapeau, dit aussi Le Porte-étendard, 1636, huile sur toile
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La scène se passe avant le dîner du héros avec le Duc et la Duchesse : ls montèrent au château et on fit entrer notre chevalier dans un grand salon paré de brocard d’or et d'argent, où, il fut désarmé par six jeunes filles, qui lui servirent de pages, toutes bien instruites par-le-Duc et la Duchesse [ … ] afin qu’il crut toujours qu’on le traitait en chevalier errant.
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Vierge au rameau de chêne, dite "Vierge Hesselin"
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Mathieu Le Nain - Le Christ enfant méditant sur la Crucifixion - vers 1640-1642 - huile sur toile - 72 x 59 cm
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Statue en ivoire d'éléphant de Descente de Croix. 1260-1270.
De gauche à droite, l'Église triomphante, la Vierge, Joseph d'Arimathie portant le corps de Jésus, Saint Jean, Nicodème, la Synagogue déchue.
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Description des douze Césars avec leurs figures 2-Auguste
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Louis-Mathieu Molé (1781-1855) - French statesman and 18th Prime Minister of France
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Jean-Baptiste Siméon Chardin (1699-1779)

Le Panier de fraises des bois Huile sur toile - 38 x 46 cm Collection Particulière Photo : Artcurial - Cabinet Turquin

Vente Artcurial, le 23 mars 2022
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Table de Teschen au Louvre (Paris).
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El door in tunisia03
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Via Vitae : collection du musée eucharistique du Hiéron