Organisation internationale de normalisation

Histoire
Fondation	23 février 1947
Prédécesseur	Fédération internationale des associations nationales de normalisation (d)

Cadre
Sigles	ISO, (en) ISO
Type	Organisme de normalisation, organisation non gouvernementale internationale
Siège	Genève (1214, Suisse)
Langues	Anglais, français, russe

Organisation
Membres	165 pays (24 janvier 2021)
Président	John Walter
Secrétaire général	Sergio Mujica
Site web	www.iso.org
Statuts	En ligne

L'Organisation internationale de normalisation (en anglais : International Organization for Standardization ; en russe : Международная организация по стандартизации), généralement désigné sous le sigle ISO, choisi pour être le sigle identique dans toutes les langues (ce choix est un exemple de normalisation), est un organisme de normalisation international composé de représentants d'organisations nationales de normalisation de 167 pays, selon le principe d’un membre par pays. L'ISO est le plus grand organisme de normalisation au monde et demeure une organisation non gouvernementale.

Cette organisation créée en 1947 a pour but de produire des normes internationales dans les domaines industriels et commerciaux appelées normes ISO. Elles sont utiles aux organisations industrielles et économiques de tout type, aux gouvernements, aux instances de réglementation, aux professionnels de l’évaluation de la conformité, aux fournisseurs et acheteurs de produits et de services, dans les secteurs tant public que privé. D'une manière globale, ces normes servent les intérêts du public en général lorsque celui-ci agit en qualité de consommateur et utilisateur.

Le secrétariat central de l'ISO est situé à ⁣⁣Vernier⁣⁣, dans le canton de Genève, en Suisse. Il assure aux membres de l'ISO le soutien administratif et technique, coordonne le programme décentralisé d'élaboration des normes et procède à leur publication.

Histoire

(c) Luděk Kovář, Wikimedia Commons, CC BY-SA 3.0

Une plaque commémorative de la création de l'ISO à Prague.

En 1912, afin d'établir une organisation nationale apte à définir des standards industriels communs, l’American Institute of Electrical Engineers (AIEE), aujourd'hui l'Institute of Electrical and Electronics Engineers (IEEE), invite à se réunir les autres instituts professionnels :

American Society of Mechanical Engineers (ASME) ;
American Society of Civil Engineers (ASCE) ;
American Institute of Mining and Metallurgical Engineers (AIMME) ;
American Institute of Mining, Metallurgical and Petroleum Engineers (en) (AIME) ;
American Society for Testing and Materials (ASTM), etc.

Le 19 octobre 1918, l’American Engineering Standards Committee (AESC) est créé en tant que coordinateur national américain du processus de standardisation. Son rôle est alors de lutter de manière impartiale contre les imprécisions en matière de conception et de niveau d'acceptabilité des produits et matériels. Les départements américains de la Guerre, de la Marine et du Commerce se joignent cette année-là aux cinq organismes fondateurs.

En 1921, la première norme américaine en matière de sécurité (American Standard Safety Code), visant la protection des yeux et têtes des travailleurs industriels, est approuvée.

En 1926, l'AESC est animatrice du mouvement orchestré par l'Anglais Charles Le Maistre (secrétaire général de la CEI) qui conduit à la création de l’International Standards Association (ISA) ; c'est une fédération qui rassemble les instituts de normalisation non gouvernementaux d'une quinzaine de pays, pour l'essentiel européens, avec la participation de l'AESC pour les États-Unis et celle du Japon.

L'Association française de normalisation (AFNOR), créée en 1926, y joue un rôle très actif. L'ISA adopte ainsi, sur proposition française, la première norme internationale sur les nombres normaux^{[Information douteuse]}.

L'ISA, très active dans les années 1930, doit cesser son activité au début de la Seconde Guerre mondiale.

En 1928, l'AESC prend le nom d'American Standards Association (ASA). Dès le début de la Seconde Guerre mondiale, l'ASA développe les standards militaires (War Standard Procedure) pour encadrer la production américaine dans le cadre de l'effort de guerre (on parlait alors de « military standards »).

En 1946, juste après la fin de la Seconde Guerre mondiale, l'ASA, l'AFNOR et la British Standards Institution (BSI) participent à Londres avec les instituts de normalisation de 22 autres pays à la création de l'Organisation internationale de normalisation (ISO). Elle est officiellement créée le 23 février 1947.

L'ISO succède ainsi à l'ISA et à l'UNSCC, organisation mise en place par les Alliés pendant la Seconde Guerre mondiale. La dénomination « ISO » a été retenue en 1946. Le nom « IOS » (International Organization for Standardization) n'a pas été choisi : il aurait donné lieu à des acronymes différents selon les langues (« IOS » en anglais et « OIN » en français). Selon le site de l'ISO, le nom d'ISO a été choisi en raison de son rappel du mot grec ίσος / ísos signifiant « égal »^[1]. Toutefois, le témoignage d'un des participants au choix de ce nom démontre le contraire, l'explication a donc été imaginée après coup^[2]. Les fondateurs ont décidé de donner à leur organisation le nom « ISO » (évoquant l'International Standards Organization mais ne correspondant pas au nom officiel, et de ce fait officiellement considéré comme un faux acronyme) pour qu'il reste « ISO » quels que soient le pays ou la langue. « iso- » est aussi le préfixe dont le français et l'anglais se servent pour former des mots portant le sens d'égalité.

Structure

Article détaillé : Liste des membres de l'ISO.

L'ISO comporte 167 membres^[3].

Il y a trois différentes catégories de membres :

le comité membre de l'ISO : l'organisme national « le plus représentatif de la normalisation dans son pays » ;
le membre correspondant pour les pays qui n'ont pas encore d'organisme national représentatif ;
le membre abonné pour les pays dont l'économie est limitée.

Des accords ont été passés avec le Comité européen de normalisation (CEN) afin de créer une sorte de pacte de « non-agression » entre les deux entités concurrentes et d'éviter des normes redondantes.

Pour les pays francophones, les membres sont : l'AFNOR pour la France (Comité membre), l'ILNAS pour le Luxembourg (Comité membre), l'IBN pour la Belgique (Comité membre), le SNV pour la Suisse (Comité membre), le CCN pour le Canada (Comité membre), etc.

L'ISO coopère avec la Commission électrotechnique internationale (CEI), responsable de la normalisation d'équipements électriques. La marque concrète la plus importante de cette coopération a été, au milieu des années 1980, la création du Comité Technique Commun sur les technologies de l'information (JTC1) qui a réuni la compétence matérielle détenue par la CEI et la compétence logicielle détenue par l'ISO. Le JTC 1 est le producteur de la plus grande partie des normes concernant l'informatique.

Comités techniques

L'ISO est divisé en 201 comités techniques (TC), chacun chargé d'un domaine particulier. Voici la liste des comités actifs :

Comités techniques de l'ISO

JTC 1 Technologies de l'information
TC 1 Filetages
TC 2 Éléments de fixation
TC 4 Roulements
TC 5 Tuyauteries en métaux ferreux et raccords métalliques
TC 6 Papiers, cartons et pâtes
TC 8 Navires et technologie maritime
TC 10 Documentation technique de produits
TC 11 Chaudières et récipients sous pression
TC 12 Grandeurs, unités, symboles, facteurs de conversion
TC 14 Arbres pour machines et accessoires
TC 17 Acier
TC 18 Zinc et alliages de zinc
TC 19 Nombres normaux - STAND BY
TC 20 Aéronautique et espace
TC 21 Équipement de protection et de lutte contre l'incendie
TC 22 Véhicules routiers
TC 23 Tracteurs et matériels agricoles et forestiers
TC 24 Tamis, tamisage et autres méthodes de séparation granulométrique
TC 25 Fontes moulées et fontes brutes
TC 26 Cuivre et alliages de cuivre
TC 27 Combustibles minéraux solides
TC 28 Produits pétroliers et lubrifiants
TC 29 Petit outillage
TC 30 Mesure de débit des fluides dans les conduites fermées
TC 31 Pneus, jantes et valves
TC 33 Matériaux réfractaires
TC 34 Produits alimentaires
TC 35 Peintures et vernis
TC 36 Cinématographie
TC 37 Terminologie et autres ressources langagières et ressources de contenu
TC 38 Textiles
TC 39 Machines-outils
TC 41 Poulies et courroies (y compris les courroies trapézoïdales)
TC 42 Photographie
TC 43 Acoustique
TC 44 Soudage et techniques connexes
TC 45 Élastomères et produits à base d'élastomères
TC 46 Information et documentation
TC 47 Chimie
TC 48 Équipement de laboratoire
TC 51 Plateaux de chargement pour transport et manutention directe de charges unitaires
TC 52 Récipients métalliques légers
TC 54 Huiles essentielles
TC 58 Bouteilles à gaz
TC 59 Construction immobilière
TC 60 Engrenages
TC 61 Plastiques
TC 63 Récipients en verre
TC 67 Matériel, équipement et structures en mer pour les industries pétrolière, pétrochimique et du gaz naturel
TC 68 Services financiers
TC 69 Application des méthodes statistiques
TC 70 Moteurs à combustion interne
TC 71 Béton, béton armé et béton précontraint
TC 72 Matériel pour l'industrie textile
TC 74 Ciments et chaux
TC 76 Appareils de transfusion, de perfusion et d'injection à usage médical et pharmaceutique
TC 77 Produits en ciment renforcé par des fibres
TC 79 Métaux légers et leurs alliages
TC 81 Noms communs pour les produits phytosanitaires et assimilés
TC 82 Exploitation minière - STAND BY
TC 83 Matériel de sports et d'activités de plein air
TC 84 Dispositifs pour administration des produits médicaux et cathéters intravasculaires
TC 85 Énergie nucléaire
TC 86 Froid et climatisation
TC 87 Liège
TC 89 Panneaux à base de bois
TC 91 Agents de surface
TC 92 Sécurité au feu
TC 93 Amidon (amidons, fécules), dérivés et sous-produits
TC 94 Sécurité individuelle -- Vêtements et équipements de protection
TC 96 Appareils de levage à charge suspendue
TC 98 Bases du calcul des constructions
TC 100 Chaînes et pignons dentés pour transmission d'énergie et convoyeurs
TC 101 Engins de manutention continue
TC 102 Minerais de fer et minerais de fer préréduits
TC 104 Conteneurs pour le transport de marchandises
TC 105 Câbles en acier
TC 106 Art dentaire
TC 107 Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques
TC 108 Vibrations et chocs mécaniques
TC 109 Brûleurs à combustible liquide et à gaz
TC 110 Chariots de manutention
TC 111 Chaînes à maillons en acier rond, élingues à chaînes, composants et accessoires
TC 112 Technique du vide
TC 113 Hydrométrie
TC 114 Horlogerie
TC 115 Pompes
TC 116 Appareils de chauffage
TC 117 Ventilateurs industriels
TC 118 Compresseurs et outils, machines et équipement pneumatique
TC 119 Métallurgie des poudres
TC 120 Cuir
TC 121 Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire
TC 122 Emballages
TC 123 Paliers lisses
TC 126 Tabac et produits du tabac
TC 127 Engins de terrassement
TC 128 Appareillage, tuyauterie et raccords en verre - STAND BY
TC 129 Minerais alumineux - STAND BY
TC 130 Technologie graphique
TC 131 Transmissions hydrauliques et pneumatiques
TC 132 Ferro-alliages
TC 133 Systèmes et désignation des tailles de vêtements - STAND BY
TC 134 Fertilisants - STAND BY
TC 135 Essais non destructifs
TC 136 Ameublement
TC 137 Système de mesurage, de désignation et de marquage des chaussures
TC 138 Tubes, raccords et robinetterie en matières plastiques pour le transport des fluides
TC 142 Séparateurs aérauliques
TC 144 Distribution et diffusion d'air - STAND BY
TC 145 Symboles graphiques et pictogrammes
TC 146 Qualité de l'air
TC 147 Qualité de l'eau
TC 148 Machines à coudre
TC 149 Cycles
TC 150 Implants chirurgicaux
TC 152 Gypses, plâtres et produits en plâtre - STAND BY
TC 153 Robinetterie
TC 154 Processus, éléments d'informations et documents dans le commerce, l'industrie et l'administration
TC 155 Nickel et alliages de nickel
TC 156 Corrosion des métaux et alliages
TC 157 Contraceptifs mécaniques
TC 158 Analyse des gaz
TC 159 Ergonomie
TC 160 Verre dans la construction
TC 161 Dispositifs de commande et de protection pour les brûleurs à gaz et au fioul et les appareils fonctionnant au gaz ou au fioul
TC 162 Portes et fenêtres
TC 163 Performance thermique et utilisation de l'énergie en environnement bâti
TC 164 Essais mécaniques des métaux
TC 165 Structures en bois
TC 166 Articles en céramique, en verre et en céramique vitreuse en contact avec les denrées alimentaires
TC 167 Structures en acier et en aluminium
TC 168 Prothèses et orthèses
TC 170 Instruments chirurgicaux
TC 171 Applications en gestion des documents
TC 172 Optique et photonique
TC 173 Appareils et accessoires fonctionnels pour les personnes handicapées
TC 174 Joaillerie, bijouterie
TC 175 Spath fluor - STAND BY
TC 176 Management et assurance de la qualité
TC 177 Caravanes
TC 178 Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
TC 179 Maçonneries - STAND BY
TC 180 Énergie solaire
TC 181 Sécurité des jouets
TC 182 Géotechnique
TC 183 Minerais et concentrés de cuivre, de plomb, de zinc et de nickel
TC 184 Systèmes d'automatisation industrielle et intégration
TC 185 Dispositifs de sûreté pour la protection contre les excès de pression
TC 186 Coutellerie, couverts et orfèvrerie métallique décorative et de table
TC 188 Petits navires
TC 189 Carreaux en céramique
TC 190 Qualité du sol
TC 191 Pièges pour animaux (mammifères) - STAND BY
TC 192 Turbines à gaz
TC 193 Gaz naturel
TC 194 Évaluation biologique des dispositifs médicaux
TC 195 Machines et matériels pour la construction des bâtiments
TC 196 Pierres naturelles - STAND BY
TC 197 Technologies de l'hydrogène
TC 198 Stérilisation des produits de santé
TC 199 Sécurité des machines
TC 201 Analyse chimique des surfaces
TC 202 Analyse par microfaisceaux
TC 203 Systèmes d'énergie technique
TC 204 Systèmes intelligents de transport
TC 205 Conception de l'environnement intérieur des bâtiments
TC 206 Céramiques techniques
TC 207 Management environnemental
TC 208 Turbines thermiques pour application industrielle (turbines à vapeur, turbines à dilatation de gaz) - STAND BY
TC 209 Salles propres et environnements maîtrisés apparentés
TC 210 Management de la qualité et aspects généraux correspondants des dispositifs médicaux
TC 211 Information géographique/Géomatique
TC 212 Laboratoires d'analyses de biologie médicale et systèmes de diagnostic in vitro
TC 213 Spécifications et vérification dimensionnelles et géométriques des produits
TC 214 Plates-formes de travail élévatrices
TC 215 Informatique de santé
TC 216 Chaussure
TC 217 Cosmétiques
TC 218 Bois
TC 219 Revêtements de sol
TC 220 Récipients cryogéniques
TC 221 Produits géosynthétiques
TC 222 Conseil en gestion de patrimoine
TC 223 Sécurité sociétale (provisoire)
TC 224 Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable et aux systèmes d'assainissement - Critères de qualité du service et indicateurs de performance
TC 225 Études de marché, études d'opinion et recherches sociales
TC 226 Matériaux pour la production de l'aluminium de première fusion
TC 227 Ressorts
TC 228 Tourisme et services connexes
TC 229 Nanotechnologies
CASCO Comité pour l'évaluation de la conformité
CIE Commission internationale de l'éclairage (à ne pas confondre avec la CEI, Commission électrotechnique internationale qui ne fait pas partie de l'ISO)
COPOLCO Comité pour la politique en matière de consommation
IIW Institut international de la soudure
ISO/CS Secrétariat central de l'ISO
IULTCS Union internationale des sociétés de techniciens et chimistes du cuir
REMCO Comité pour les matériaux de référence
TMB Bureau de gestion technique
VAMAS Versailles Project on Advanced Materials and Standards

Processus d'élaboration des normes et produits

Article détaillé : Élaboration d'une norme : l'exemple des normes internationales ISO.

Les normes font l'objet d'un processus d'élaboration complexe qui se déroule en cinq phases^[4] :

Proposition ;
Préparation ;
Comité ;
Enquête ;
Approbation.

Dans les années 1990, sous la pression des développements rapides des technologies de l'information, l'ISO a assoupli le processus d'élaboration des normes, en tenant compte de l'activité des consortiums, dont on a considéré qu'elle ne constituait pas une menace contre le système officiel de normalisation.

Plusieurs types de documents normatifs sont aujourd'hui disponibles^[5] :

norme ISO ;
ISO/PAS, spécification publiquement disponible ;
ISO/TS, spécification technique (exemple ISO/TS 15000 sur ebXML) ;
ISO/TR, rapport technique ;
accord d'atelier international (IWA) ;
guide ISO.

Critiques

Le fonctionnement de l'ISO est l'objet de critiques, notamment à la suite des forts soupçons d'utilisation de moyens de pression, voire de corruption dans certains pays, tels que l'Allemagne, la Norvège ou la Croatie, par la société Microsoft lors du processus de normalisation du format de documents de bureautique OpenXML afin d'amener les votants à changer de position en faveur des intérêts de Microsoft^[6].

Il est également reproché à l'ISO de facturer l'accès à nombre de spécifications, ce qui constitue un problème pour les organisations ou les projets aux moyens limités qui souhaiteraient s'y conformer.

Notes et références

« À propos de l'ISO », sur iso.org (consulté le 29 janvier 2020).
(en) ISO Central Secretariat, Friendship among equals : Recollections from ISO's first fifty years, 1997, 20 p. (ISBN 92-67-10260-5, lire en ligne [PDF]).
Membres de l'ISO, sur le site de l'ISO.
Système international harmonisé d'indicatif de stades pour l'élaboration des normes, sur le site de l'ISO.
Les différents types de publications de l'ISO, sur le site de l'ISO.
(en) « OOXML Vote: Irregularities in Germany & Croatia and a Call for an Investigation of Norway », sur groklaw.net, Groklaw, 29 mars 2008 (consulté le 29 janvier 2020).

Annexes

Articles connexes

Gestion de la qualité
Liste de normes ISO
Liste de normes ISO par domaines
IEEE
ISO 5218 norme relative à la représentation des sexes humains
ISO 9001 norme relative à l'assurance qualité
ISO 9660 norme relative aux CD
ISO 14001 norme relative à l'environnement
ISO 10006 norme relative à la qualité dans le domaine de la gestion de projets
ISO 10007 norme relative à la gestion de configuration
ISO 19510 norme relative à la modélisation des procédés d'affaires
ISO 21500 norme relative au management de projets
ISO 22000 norme relative à la sécurité des aliments
ISO 26000 norme relative à la responsabilité sociétale des organisations
ISO 29110 norme relative à l'ingénierie de systèmes et du logiciel
ISO 31000 norme relative à une famille de normes de gestion des risques
ISO/TC 292 groupe de travail ISO relatif à la sécurité et la résilience
Commission électrotechnique internationale

Liens externes

Notices d'autorité :
Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :
(fr)/(en)/(ru) Site officiel

[1] « À propos de l'ISO », sur iso.org (consulté le 29 janvier 2020).

[2] (en) ISO Central Secretariat, Friendship among equals : Recollections from ISO's first fifty years, 1997, 20 p. (ISBN 92-67-10260-5, lire en ligne [PDF]).

[3] Membres de l'ISO, sur le site de l'ISO.

[4] Système international harmonisé d'indicatif de stades pour l'élaboration des normes, sur le site de l'ISO.

[5] Les différents types de publications de l'ISO, sur le site de l'ISO.

[6] (en) « OOXML Vote: Irregularities in Germany & Croatia and a Call for an Investigation of Norway », sur groklaw.net, Groklaw, 29 mars 2008 (consulté le 29 janvier 2020).

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